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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN TECHNOLOGIES
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L'INSTITUT DU PAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSTITUT DU PAIN
GREEN TECHNOLOGIES SARL Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3299255
Date de dépôt :
23/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2014
L\'INSTITUT DU PAIN de GREEN TECHNOLOGIES

Présentation de la marque L'INSTITUT DU PAIN

Déposée le 23 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INSTITUT DU PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN TECHNOLOGIES domicilié(e) Avenue du Général Patton, Zone artisanale La Madeleine,35400 SAINT-MALO - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 164 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque L'INSTITUT DU PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTITUT DU PAIN est expirée depuis le 23 juin 2014.

GREEN TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : QUALI'PAIN , AU-DELA DU GOUT , QUALISTA , OXYGREEN


GREEN TECHNOLOGIES SARL Société à responsabilité limitée - Avenue du Général Patton, Zone artisanale La Madeleine,35400 SAINT-MALO - 35400 - France - SIREN 428164834


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Farines alimentaires ; produits de panification ; préparations faites de céréales ; pains ; viennoiserie et pâtisserie ; mets à base de farine ; fécule à usage alimentaire ; levain ; produits de minoterie ; poudres à base de farine pour gâteaux ; pâte à base de farine pour gâteaux ; fleur de farine ; flocons de céréales séchées ; pâtés à base de farine de céréales et de céréales ; muesli. Céréales en grains non travaillés ; blé, son de blé, avoine, orge, seigle, sésame, maïs ; farines pour animaux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.